Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV) – OSAND Paris

Dernière mise à jour : [Date du jour]

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l'ensemble des ventes conclues sur le site web [Lien de votre site], propriété de l'entreprise OSAND Paris.

1. Objet

Les présentes CGV visent à définir les relations contractuelles entre OSAND Paris et l'acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand. L’acquisition d’un bijou et accessoire de mode à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

2. Produits

Les bijoux et accessoires mode proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de OSAND Paris.

• Caractéristiques : Chaque produit est accompagné d'un descriptif détaillé (matériaux, dimensions, conseils d'entretien).

• Artisanat : S'agissant parfois de créations artisanales ou utilisant des pierres naturelles, de légères variations de couleurs ou de formes peuvent exister par rapport aux photographies, ce que l'acheteur accepte.

3. Prix

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros (€) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits. OSAND Paris se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

4. Commande et Paiement

L’acheteur peut passer commande sur le site. La validation de la commande entraîne l'acceptation des présentes CGV.

• Paiement : Le règlement s'effectue par carte bancaire (Visa, Mastercard), PayPal ou tout autre moyen sécurisé proposé par Shopify Payments.

• Sécurité : Les transactions sont entièrement sécurisées et les données bancaires ne sont jamais conservées par OSAND Paris.

5. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de OSAND Paris. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

6. Rétractation et Retours

Conformément à la loi française (Article L221-18 du Code de la consommation), l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.

• Exceptions : Les bijoux personnalisés ou gravés sur demande ne peuvent être ni repris ni échangés.

• État du produit : Le bijou doit être retourné dans son emballage d'origine, neuf, non porté et non détérioré.

7. Garanties Légales

Tous nos bijoux bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, permettant à l'acheteur de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes.

• Note sur l'entretien : La garantie ne couvre pas l'usure normale, l'oxydation naturelle des métaux, ou la casse résultant d'une mauvaise utilisation.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site OSAND Paris (logos, photos, designs des bijoux, textes) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l'entreprise. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

9. Données Personnelles

OSAND Paris s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l'acheteur dans le cadre de la gestion de la commande (RGPD). Pour en savoir plus, consultez notre [Politique de Confidentialité].

10. Règlement des Litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.