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Mentions Légales – OSAND Paris

1. Éditeur du Site

Le site internet [Lien de votre site .com/.fr] est édité par :

• Nom ou Raison sociale : Sandrine Duclos / OSAND Paris

• Forme juridique : Micro-entreprise

• Siège social : 15 rue Titon 75011 Paris 

• Numéro de SIRET : 51378155900010

• Directeur de la publication : Sandrine Duclos

• Contact : osand.paris@gmail.com

2. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par la plateforme de commerce électronique Shopify Inc.

• Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

• Coordonnées : assistance@shopify.com / +1-613-241-2828.

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site OSAND Paris (logos, textes, photographies des bijoux, graphismes, icônes) est la propriété exclusive de l'entreprise, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de OSAND Paris

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6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.612-1 du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu par le service client.

• Médiateur choisi : [Exemple : FEVAD / Médicys / ou tout autre médiateur auquel vous avez adhéré].